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ENREGISTREMENT sous-série 2C (Lot) : CONTRÔLE DES ACTES DES NOTAIRES

TABLES ET LISTES DES CONTRATS DE MARIAGE

L’édit de mars 1693 rend obligatoire l’enregistrement ou contrôle de tous les actes passés devant notaire.

Le répertoire de la sous-série 2C des Archives du Lot est consultable ICI. Voir les pages III et VI.

Les tables des contrats de mariage (CM) ont été établies plus tardivement au cours du XVIIIe siècle pour faciliter la recherche dans les registres de contrôle des actes d’où elles sont tirées.

Cette page contient :

1 - des tables de contrats de mariage, extraites de registres du contrôle des actes de notaire des différents bureaux d'enregistrement du département du Lot.
2 - des listes des contrats de mariage, extraites des mêmes registres mais à d’autres périodes. De plus elles contiennent la référence de la page dans le registre concerné. Ces tables et listes sont appelées à être complétées au fur et à mesure des dépouillements effectués.

Trouver dans ces tables ou listes mention d’un acte qui vous intéresse n’est pas l’assurance que vous en trouverez la minute aux Archives départementales :
- d’un part, de nombreuses archives notariales n’ont pas été déposées aux Archives,
- d’autre part, celles qui ont été déposées peuvent être incomplètes ou non consultables.

Pour consulter une table ou une liste cliquer sur le logo dans la colonne "Voir".


Bureau d'enregistrement Cote Période Voir
Bétaille : Table des CM 2C 86 1760 - 1788 voir
Cahors livre 1 : Table des CM 2C 541 1733 - 1740 voir
Cahors livre 2 : Table des CM 2C 541 1741 - 1750 voir
Cahors livre 3 : Table des CM 2C 541 1751 - 1761 voir
Cahors livre 4 : Table des CM 2C 541 1761 - 1774 voir
Cahors livre 5 : Table des CM 2C 541 1774 - 1790 voir
Cajarc : Table des CM 2C 565 1760 - 1785 voir
Catus : Table des CM 2C 774 1720 – 1791 voir
Figeac : Table des CM 2C 1243 à 1246 1755 - 1783 voir
Gourdon Vol 1 : Table des CM 2C 1615 1703 - 1755 voir
Gourdon Vol 2 : Table des CM 2C 1615 1756 – 1792 voir
Gourdon : Table des CM 2C 1616 1781 - 1793 voir
Gourdon Complément : Table des CM 2C 1250 à 1254 1696 - 1703 voir
Gramat : Liste des CM 2C 1648 à 1652 01/01/1743 – 18/5/1747 voir voir
Gramat : Liste des CM 2C 1653 à 1657 18/05/1747 – 29/01/1751 voir voir
Gramat : Liste des CM 2C 1658 à 163 130/01/1751 – 22/06/1755 voirvoir
Gramat : Table des CM 2C 1765 à 1767 1755 – an VI voir
Lacapelle-Marival : Table des CM 2C 1991 1733 – 1768 voir
Limogne : Table des CM 2C 2030 à 2032 1750 - 1791 voir
Montcuq : Table des CM 2C 2296 1749 - 1765 voir
Saint-Céré : Liste des CM 2C 2470 01/01/1739 – 09/06/1741 voir voir
Saint-Céré : Liste des CM 2C 2471 12/06/1741 – 03/04/1744 voir voir
Saint-Céré : Liste des CM 2C 2472 04/04/1744 – 30/08/1746 voir voir
Saint-Céré : Liste des CM 2C 2473 07/09/1746 – 24/02/1749 voir voir
Saint-Céré : Liste des CM 2C 2474 25/02/1749 – 12/07/1751 voir voir
Saint-Céré : Liste des CM 2C 2475 12/07/1751 – 19/01/1754 voir voir
Saint-Céré : Liste des CM 2C 2476 21/01/1754 – 08/10/1758 voir voir
Saint-Céré : Table des CM 2C 2536 1760 – 1769 voir
Saint-Céré : Table des CM 2C 2537 1769 – 1782 voir
Saint-Céré : Table des CM 2C 2538 1782 – 1793 voir
Souillac : Table des CM 2C 2668 1747 – 1791 voir
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